Au croisement d’une vision entrepreneuriale prometteuse et d’un talent humain exceptionnel, votre projet d’entreprise a pris forme. Alors que vous vous aventurez dans la prochaine phase de votre parcours, nous, chez Astre Légal, sommes prêts à vous aider à consigner les termes de votre société par écrit.
Nos contrats de société sont minutieusement élaborés et personnalisés pour répondre aux exigences uniques de votre entreprise. Nous travaillerons étroitement avec vous pour comprendre les complexités de votre compagnie et nous assurer que tous les termes importants sont rigoureusement articulés dans le document. De plus, nous établirons des plans de contingence pour les éventuels défis ou conflits qui pourraient survenir à l’avenir, garantissant ainsi que votre partenariat reste stable et durable.
En nous confiant la rédaction de votre contrat de société, vous et votre associé pouvez être sûrs que vous disposez d’un document légalement contraignant qui protégera vos intérêts et sauvegardera votre partenariat. Laissez-nous vous aider à traduire votre rêve d’entreprise en réalité.
Entrez en contact avec notre cabinet d'avocats axé sur le droit des sociétés et en droit commercial dès aujourd’hui pour faire le premier pas vers la création d’une base solide pour votre partenariat.
Les éléments fondamentaux du contrat de société
Lors de l'établissement d'une société de personnes, c'est indispensable de bien réfléchir à la répartition des parts. Sera-t-elle divisée en parts égales ou y aura-t-il une répartition inégale ? De plus, l'apport de chaque associé doit être pris en compte, y compris les investissements financiers, les engagements en temps, les efforts et les biens.
Pour assurer la réussite de l'entreprise, les associés doivent établir des directives claires pour la répartition des profits, des pertes et des dépenses, ainsi que pour déterminer lequel parmi eux sera payé en premier.
En cas de conflit, avoir un processus de résolution de différends en place permet de gérer efficacement la situation. Cela garantit que tous les associés sont au courant des mesures à prendre lorsque des conflits surgissent.
Il est également important d'aborder les conséquences potentielles en cas de décès ou d'incapacité de l'un des associés. Cela inclut ce qui arrivera à l'entreprise et qui recevra leur part.
Enfin, en cas de dissolution, discutez de la manière dont la société sera dissoute et quelles sont les conditions pour le retrait d'un partenaire.
Aborder ces importantes considérations assurera la longévité et le succès de la compagnie. N'attendez plus, commencez dès aujourd'hui à discuter de ces sujets avec vos partenaires et établissez une base solide pour votre entreprise. Contactez-nous, chez Astre Légal, pour en savoir plus sur les contrats de société et sur la manière dont nous pouvons vous aider à en créer un qui réponde à vos besoins spécifiques.